Aller au contenu
Les Couvreurs MalouinsCouverture · Zinguerie d'art 06 72 95 81 91

Accueil › Mentions légales

Mentions légales

Informations publiées en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Éditeur du site

Qui édite ce site

DénominationWilly LAMBERT, entrepreneur individuel
Nom commercialLes Couvreurs Malouins
Forme juridiqueEntrepreneur individuel (EI)
Siège socialZAC de la Mottais — 14 rue des Anémones, 35400 Saint-Malo
SIREN840 513 790
SIRET (siège)840 513 790 00013
TVA intracommunautaireFR95 840513790
Code APE / NAF4391B — Travaux de couverture par éléments
ImmatriculationRegistre National des Entreprises (RNE)
Téléphone06 72 95 81 91
E-mailcontact@lescouvreursmalouins.fr
Directeur de la publicationWilly Lambert
Hébergement

Hébergeur du site

Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
www.netlify.com

Garanties

Assurance professionnelle

Conformément à l'article L. 241-1 du Code des assurances, l'entreprise a souscrit une assurance de responsabilité civile décennale.

AssureurMMA
Numéro de contratÀ COMPLÉTER
Couverture géographiqueFrance métropolitaine

L'attestation d'assurance en cours de validité est jointe à chaque devis et peut être communiquée sur simple demande.

Propriété intellectuelle

Contenus du site

L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies de chantiers, logo, mise en page — est la propriété exclusive de Willy Lambert, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies présentées correspondent à des chantiers réellement réalisés par l'entreprise.

Litiges

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir tenté de le résoudre directement auprès de l'entreprise par une réclamation écrite.

Médiateur compétent
À COMPLÉTER — nom, adresse postale et site internet du médiateur auquel l'entreprise adhère.

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.

Divers

Liens externes et droit applicable

Ce site comporte des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, annuaires professionnels). L'entreprise n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait être tenue responsable de leur disponibilité ou des informations qui y figurent.

Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

Appeler Devis offert